Les statuts

La version en cours de nos statuts, ainsi que les plus anciennes, sont consultables ici

Statuts CCC 2009

STATUTS

TITRE I

FORME-DENOMINATION- SIEGE- DUREE- OBJET

ARTICLE 1 – FORME

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par les dispositions de la loi 1901 et le décret du 16 août 1901 modifiés, ayant pour titre: Collectif Créatif Cévenol

Les statuts de l'association Collectif Créatif du Castellas

STATUTS modifiés par l'AG du 24 Mars 2012

TITRE I - FORME-DENOMINATION- SIEGE- DUREE- OBJET

ARTICLE 1 - FORME

Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par les dispositions de la loi 1901 et le décret du 16 août 1901 modifiés, ayant pour titre : Collectif Créatif du Castellas

ARTICLE 2 - OBJET ET REALISATION

L'association a pour objet de gérer un espace d'échanges et de partages de compétences, d'œuvrer pour un développement économique, social, culturel, solidaire et respectueux de la nature.

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